Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (77)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Je sais qui fait les lois / Charlery-Labouche / PARIS 6 : MAGNARD (2000)
Titre : Je sais qui fait les lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Charlery-Labouche, Auteur ; Mancy Wassila Editeur : PARIS 6 : MAGNARD, 2000 Collection : Je sais Description : 32 p. ISBN/ISSN : 978-2-210-74727-2 Langues : Français (fre) Descripteurs : citoyenneté / Conseil constitutionnel / Cour de justice des CE / droit constitutionnel / éducation / juridiction européenne / justice / législation / loi / Union européenne Résumé : Dans ce livre, découvrez qu'est-ce que la loi, qui fait les lois, comment sont votées les lois, le conseil constitutionnel, l'union européenne... Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Je sais qui fait les lois [texte imprimé] / Charlery-Labouche, Auteur ; Mancy Wassila . - PARIS 6 : MAGNARD, 2000 . - 32 p.. - (Je sais) .
ISBN : 978-2-210-74727-2
Langues : Français (fre)
Descripteurs : citoyenneté / Conseil constitutionnel / Cour de justice des CE / droit constitutionnel / éducation / juridiction européenne / justice / législation / loi / Union européenne Résumé : Dans ce livre, découvrez qu'est-ce que la loi, qui fait les lois, comment sont votées les lois, le conseil constitutionnel, l'union européenne... Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 341 Documentaire CDI 8438 Disponible Jeu-concours / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 021 (06/2012)
[article]
Titre : Jeu-concours Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 2012 Article : p.30-32 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 021 (06/2012)Descripteurs : législation Mots-clés : jeu (loisirs) Résumé : Présentation, en 2012, de la législation et des pratiques en matière de jeu-concours en France : le jeu-concours relève du code de la consommation et répond à certaines obligations (règlement, tirage au sort, gain). Décisions de justice concernant des jeux-concours ambigus. Les types de jeux-concours. Organiser un jeu-concours. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Jeu-concours [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 2012 . - p.30-32.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 021 (06/2012)
Descripteurs : législation Mots-clés : jeu (loisirs) Résumé : Présentation, en 2012, de la législation et des pratiques en matière de jeu-concours en France : le jeu-concours relève du code de la consommation et répond à certaines obligations (règlement, tirage au sort, gain). Décisions de justice concernant des jeux-concours ambigus. Les types de jeux-concours. Organiser un jeu-concours. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Une journée dans les arbres... / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 020 (05/2012)
[article]
Titre : Une journée dans les arbres... Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 2012 Article : p.30-32 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 020 (05/2012)Descripteurs : activité de plein air / législation Résumé : Présentation, en 2012, de la législation concernant l'activité de grimpe d'arbres, en France : les différents parcours et leur encadrement par des opérateurs ; le contrôle des installations et le rôle du gérant d'un PAH (parcours acrobatique en hauteur) ; les responsabilités en cas d'accident. Le métier d'animateur de PAH : qualifications, obligations. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Une journée dans les arbres... [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 2012 . - p.30-32.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 020 (05/2012)
Descripteurs : activité de plein air / législation Résumé : Présentation, en 2012, de la législation concernant l'activité de grimpe d'arbres, en France : les différents parcours et leur encadrement par des opérateurs ; le contrôle des installations et le rôle du gérant d'un PAH (parcours acrobatique en hauteur) ; les responsabilités en cas d'accident. Le métier d'animateur de PAH : qualifications, obligations. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Journée d'escalade / Faton (2014) in Citoyen junior, 044 (07/2014)
[article]
Titre : Journée d'escalade Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2014 Article : p.32-33 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 044 (07/2014)Descripteurs : jeunesse / législation Mots-clés : escalade (sport) Résumé : Présentation de la législation qui entoure l'activité d'escalade pour des mineurs : les obligations des organisateurs et leurs diplômes, les consignes de sécurité et le matériel, l'hébergement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Journée d'escalade [texte imprimé] . - Faton, 2014 . - p.32-33.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 044 (07/2014)
Descripteurs : jeunesse / législation Mots-clés : escalade (sport) Résumé : Présentation de la législation qui entoure l'activité d'escalade pour des mineurs : les obligations des organisateurs et leurs diplômes, les consignes de sécurité et le matériel, l'hébergement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Journée à la médiathèque / Faton (2012) in Citoyen junior, 024 (10/2012)
[article]
Titre : Journée à la médiathèque Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2012 Article : p.28-30 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 024 (10/2012)Descripteurs : législation / médiathèque Résumé : Présentation, en 2012, de différents points de législation, à l'occasion de la visite d'une médiathèque : le statut d'une médiathèque ; photocopie et droit d'auteur ; le circuit du livre ; le prêt de livres. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Journée à la médiathèque [texte imprimé] . - Faton, 2012 . - p.28-30.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 024 (10/2012)
Descripteurs : législation / médiathèque Résumé : Présentation, en 2012, de différents points de législation, à l'occasion de la visite d'une médiathèque : le statut d'une médiathèque ; photocopie et droit d'auteur ; le circuit du livre ; le prêt de livres. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Journée à la patinoire / Faton (2013) in Citoyen junior, 027 (01/2013)
PermalinkJuriste d'association / Faton (2011) in Citoyen junior, 007 (03/2011)
PermalinkNavette / Faton (2011) in Citoyen junior, 009 (05/2011)
PermalinkNicolo journaliste / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 017 (02/2012)
PermalinkNos e-déchets ont un avenir / Simon Barthélémy / Excelsior publications (2006) in Science & vie junior. Dossier hors série, 064 (04/2006)
PermalinkUne nouvelle loi contre le téléchargement illégal / Excelsior publications (2009) in Science & vie junior, 235 (04/2009)
PermalinkNul n'est censé ignorer la loi / Faton (2010) in Citoyen junior, 001 (09/2010)
PermalinkOn m'a dit que je ne peux pas utiliser mon drone de loisir où je veux, est-ce vrai ? / Philippe Fontaine / Excelsior publications (2017) in Science & vie junior, 335 (08/2017)
PermalinkOrdonnance / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkL'ordonnance de Villers-Cotterêts : 6 septembre 1539 / Faton (2016) in Histoire junior, 055 (09/2016)
Permalink