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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Le sénat / Christian Poncelet / 2005
Titre : Le sénat Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Poncelet Année : 2005 Langues : Français (fre) Descripteurs : élection sénatoriale / législation / parlement / Sénat Résumé : Les institutuions de la France, l'histoire et l'organisation du Sénat, L'élection du sénateur, la naissance d'une loi. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Le sénat [texte imprimé] / Christian Poncelet . - 2005.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : élection sénatoriale / législation / parlement / Sénat Résumé : Les institutuions de la France, l'histoire et l'organisation du Sénat, L'élection du sénateur, la naissance d'une loi. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 328 PON Documentaire CDI 2414 Disponible Soirée au cirque / Faton (2013) in Citoyen junior, 037 (12/2013)
[article]
Titre : Soirée au cirque Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2013 Article : p.30-31 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 037 (12/2013)Descripteurs : législation Mots-clés : spectacle de cirque Résumé : Présentation de la législation qui encadre les spectacles de cirque, en France, en 2013 : l'installation dans une commune ; le statut des artistes de cirque ; la détention des animaux et leur utilisation dans les spectacles ; les formations aux métiers du cirque. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Soirée au cirque [texte imprimé] . - Faton, 2013 . - p.30-31.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 037 (12/2013)
Descripteurs : législation Mots-clés : spectacle de cirque Résumé : Présentation de la législation qui encadre les spectacles de cirque, en France, en 2013 : l'installation dans une commune ; le statut des artistes de cirque ; la détention des animaux et leur utilisation dans les spectacles ; les formations aux métiers du cirque. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Soliman le législateur / Faton (2016) in Histoire junior, 050 (03/2016)
[article]
Titre : Soliman le législateur Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2016 Article : p.22 Langues : Français (fre)
in Histoire junior > 050 (03/2016)Descripteurs : Empire ottoman / législation Mots-clés : Soliman le Magnifique : 1494-1566 Résumé : Présentation de l'action législatrice du sultan ottoman Soliman le Magnifique : son Code de lois, sa politique de tolérance, sa politique dans le domaine de l'éducation. Encadré : l'origine ottomane du mot français "divan". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Soliman le législateur [texte imprimé] . - Faton, 2016 . - p.22.
Langues : Français (fre)
in Histoire junior > 050 (03/2016)
Descripteurs : Empire ottoman / législation Mots-clés : Soliman le Magnifique : 1494-1566 Résumé : Présentation de l'action législatrice du sultan ottoman Soliman le Magnifique : son Code de lois, sa politique de tolérance, sa politique dans le domaine de l'éducation. Encadré : l'origine ottomane du mot français "divan". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Stage en entreprise : dans les coulisses d'un cinéma / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 019 (04/2012)
[article]
Titre : Stage en entreprise : dans les coulisses d'un cinéma Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 2012 Article : p.30-32 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 019 (04/2012)Descripteurs : cinéma / industrie cinématographique / législation Résumé : Présentation, en 2012, de la législation qui entoure la diffusion d'une oeuvre cinématographique en France : les distributeurs de films et les exploitants de salles de cinéma. La programmation des films et le rôle du CNC (Centre national de la cinématographie). Motif d'interdiction de la représentation d'un film. Le visa d'exploitation. La règle de la chronologie des médias. L'équipe participant à la réalisation d'un film. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Stage en entreprise : dans les coulisses d'un cinéma [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 2012 . - p.30-32.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 019 (04/2012)
Descripteurs : cinéma / industrie cinématographique / législation Résumé : Présentation, en 2012, de la législation qui entoure la diffusion d'une oeuvre cinématographique en France : les distributeurs de films et les exploitants de salles de cinéma. La programmation des films et le rôle du CNC (Centre national de la cinématographie). Motif d'interdiction de la représentation d'un film. Le visa d'exploitation. La règle de la chronologie des médias. L'équipe participant à la réalisation d'un film. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Le statut de l'animal / Faton (2011) in Citoyen junior, 011 (07/2011)
[article]
Titre : Le statut de l'animal Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.4-16 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 011 (07/2011)Descripteurs : législation / protection des animaux Résumé : Dossier, en 2011, sur le statut et les droits des animaux en France. Les animaux domestiques et leur statut dans les codes civil et pénal ; un statut remis en cause par les associations de défense des animaux. Le cas des animaux sauvages, dont la protection et les droits sont affirmés par le code de l'environnement et le code rural et de la pêche maritime. Les règles fixées par le code rural concernant les animaux exploités par l'homme (combats d'animaux, zoos, animaux d'élevage). Problème pour concilier respect de l'animal et agriculture intensive. Encadrés : évolution du statut de l'animal en France ; statut de l'animal pour les philosophes ; le statut de l'animal chez nos voisins ; les animaux dans la littérature. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le statut de l'animal [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.4-16.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 011 (07/2011)
Descripteurs : législation / protection des animaux Résumé : Dossier, en 2011, sur le statut et les droits des animaux en France. Les animaux domestiques et leur statut dans les codes civil et pénal ; un statut remis en cause par les associations de défense des animaux. Le cas des animaux sauvages, dont la protection et les droits sont affirmés par le code de l'environnement et le code rural et de la pêche maritime. Les règles fixées par le code rural concernant les animaux exploités par l'homme (combats d'animaux, zoos, animaux d'élevage). Problème pour concilier respect de l'animal et agriculture intensive. Encadrés : évolution du statut de l'animal en France ; statut de l'animal pour les philosophes ; le statut de l'animal chez nos voisins ; les animaux dans la littérature. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Subis la loi que tu as toi même édictée / Faton (2011) in Citoyen junior, 007 (03/2011)
PermalinkTous à vélo ! / Constance Cuvillier / Faton (2011) in Citoyen junior, 014 (11/2011)
PermalinkLe tri sélectif en Europe / Faton (2011) in Citoyen junior, 006 (02/2011)
PermalinkVacances à la mer / Constance Cuvillier / Faton (2011) in Citoyen junior, 011 (07/2011)
PermalinkVacances à la montagne / Faton (2012) in Citoyen junior, 026 (12/2012)
PermalinkDes vacances au Royaume-Uni / Faton (2010) in Citoyen junior, 003 (11/2010)
PermalinkDes vacances au ski / Constance Cuvillier / Faton (2011) in Citoyen junior, 006 (02/2011)
PermalinkViolence à l'école / Faton (2014) in Citoyen junior, 043 (06/2014)
PermalinkVisite d'un château / Constance Cuvillier / Faton (2011) in Citoyen junior, 008 (04/2011)
PermalinkVisite à l'hôpital / Faton (2014) in Citoyen junior, 042 (05/2014)
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