Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (77)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Visite au musée / Faton (2013) in Citoyen junior, 029 (03/2013)
[article]
Titre : Visite au musée Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2013 Article : p.30-31 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 029 (03/2013)Descripteurs : législation / musée Résumé : Présentation de la législation en matière d'oeuvres d'art et de lieu d'expositions publiques, à l'occasion de la visite d'un musée : collection publique ; statut de l'oeuvre d'art publique. Les expositions temporaires, formulaire de prêt d'oeuvre. Les missions du musée. Le droit de reproduction. Le danger des flashs. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Visite au musée [texte imprimé] . - Faton, 2013 . - p.30-31.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 029 (03/2013)
Descripteurs : législation / musée Résumé : Présentation de la législation en matière d'oeuvres d'art et de lieu d'expositions publiques, à l'occasion de la visite d'un musée : collection publique ; statut de l'oeuvre d'art publique. Les expositions temporaires, formulaire de prêt d'oeuvre. Les missions du musée. Le droit de reproduction. Le danger des flashs. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Vive la colo ! / Constance Cuvillier / Faton (2012) in Citoyen junior, 022 (07/2012)
[article]
Titre : Vive la colo ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 2012 Article : p.36-39 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 022 (07/2012)Descripteurs : législation / village de vacances Résumé : Présentation de différents points de législation qui encadrent la mise en place d'une colonie de vacances : les autorisations et documents nécessaires à la pratique des différentes activités ; le BAFA et le BAFD ; la responsabilité civile et pénale des animateurs, le rôle du directeur, l'assurance du centre, l'effectif d'encadrement ; les 3 types de matériels d'un centre de vacances ; les choses à vérifier par l'équipe en cas de sortie en mer ; l'hygiène alimentaire ; le retour des enfants et leur sécurité. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Vive la colo ! [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 2012 . - p.36-39.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 022 (07/2012)
Descripteurs : législation / village de vacances Résumé : Présentation de différents points de législation qui encadrent la mise en place d'une colonie de vacances : les autorisations et documents nécessaires à la pratique des différentes activités ; le BAFA et le BAFD ; la responsabilité civile et pénale des animateurs, le rôle du directeur, l'assurance du centre, l'effectif d'encadrement ; les 3 types de matériels d'un centre de vacances ; les choses à vérifier par l'équipe en cas de sortie en mer ; l'hygiène alimentaire ; le retour des enfants et leur sécurité. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique