Descripteurs
> 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (76)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
17 février 1933 : la fin de la Prohibition / Faton (2013) in Histoire junior, 016 (02/2013)
[article]
Titre : 17 février 1933 : la fin de la Prohibition Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2013 Article : p.20-21 Note générale : Filmographie, lexique. Langues : Français (fre)
in Histoire junior > 016 (02/2013)Descripteurs : 1919-1939 / boisson alcoolisée / Etats-Unis / législation Résumé : Présentation de la fin de la politique de la prohibition de l'alcool aux Etats-Unis en 1933 : les origines de la Prohibition aux Etats-Unis, l'instauration officielle de la Prohibition en 1920, le développement de la production et du commerce clandestins de l'alcool, la criminalité liée à ces activités, le gangster Al Capone, le "Blaine Act" qui abolit la politique de la Prohibition le 17 février 1933. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] 17 février 1933 : la fin de la Prohibition [texte imprimé] . - Faton, 2013 . - p.20-21.
Filmographie, lexique.
Langues : Français (fre)
in Histoire junior > 016 (02/2013)
Descripteurs : 1919-1939 / boisson alcoolisée / Etats-Unis / législation Résumé : Présentation de la fin de la politique de la prohibition de l'alcool aux Etats-Unis en 1933 : les origines de la Prohibition aux Etats-Unis, l'instauration officielle de la Prohibition en 1920, le développement de la production et du commerce clandestins de l'alcool, la criminalité liée à ces activités, le gangster Al Capone, le "Blaine Act" qui abolit la politique de la Prohibition le 17 février 1933. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique L'abolition de la peine de mort par Robert Badinter / Faton (2015) in Histoire junior, 045 (10/2015)
[article]
Titre : L'abolition de la peine de mort par Robert Badinter Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2015 Article : p.32-33 Langues : Français (fre)
in Histoire junior > 045 (10/2015)Descripteurs : législation / peine de mort Mots-clés : Badinter, Robert : 1928- Résumé : Présentation de l'abolition de la peine de mort en France en 1981 : le projet de loi du ministre de la Justice Robert Badinter, le parcours personnel de Robert Badinter, le contexte politique de ce projet, le discours de Robert Badinter devant l'Assemblée Nationale, l'inscription de l'abolition de la peine de mort dans la Constitution française en 2007. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'abolition de la peine de mort par Robert Badinter [texte imprimé] . - Faton, 2015 . - p.32-33.
Langues : Français (fre)
in Histoire junior > 045 (10/2015)
Descripteurs : législation / peine de mort Mots-clés : Badinter, Robert : 1928- Résumé : Présentation de l'abolition de la peine de mort en France en 1981 : le projet de loi du ministre de la Justice Robert Badinter, le parcours personnel de Robert Badinter, le contexte politique de ce projet, le discours de Robert Badinter devant l'Assemblée Nationale, l'inscription de l'abolition de la peine de mort dans la Constitution française en 2007. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les animaux au cirque, bonne idée ? / Milan (2010) in Wapiti (Toulouse), 275 (02/2010)
[article]
Titre : Les animaux au cirque, bonne idée ? Type de document : texte imprimé Editeur : Milan, 2010 Article : p.22-25 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Wapiti (Toulouse) > 275 (02/2010)Descripteurs : animal sauvage / législation Mots-clés : spectacle de cirque 2010- Résumé : Débat autour des conditions de vie des animaux de cirque : le dressage et la vie de ces animaux sauvages, les pays où sont interdits les animaux dans les cirques et les obligations des cirques ayant des animaux sauvages. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les animaux au cirque, bonne idée ? [texte imprimé] . - Milan, 2010 . - p.22-25.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Wapiti (Toulouse) > 275 (02/2010)
Descripteurs : animal sauvage / législation Mots-clés : spectacle de cirque 2010- Résumé : Débat autour des conditions de vie des animaux de cirque : le dressage et la vie de ces animaux sauvages, les pays où sont interdits les animaux dans les cirques et les obligations des cirques ayant des animaux sauvages. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les animaux ne sont plus des meubles ! / Marie-Catherine Mérat / Excelsior publications (2015) in Science & vie junior, 305 (02/2015)
[article]
Titre : Les animaux ne sont plus des meubles ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Catherine Mérat, Auteur Editeur : Excelsior publications, 2015 Article : p.24-27 Note générale : Bibliographie, carte, glossaire. Langues : Français (fre)
in Science & vie junior > 305 (02/2015)Descripteurs : législation / protection des animaux Résumé : Le point sur l'évolution de la loi concernant le statut des animaux dans le code civil en France : passage du statut de "bien meuble" à celui d'"être vivant doué de sensibilité" ; rappel des sanctions liées aux mauvais traitements sur animaux, prévues dans le code pénal ; animaux non pris en compte par cette loi ; point de vue des associations de protection des animaux ; conséquences et limites de la nouvelle loi. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les animaux ne sont plus des meubles ! [texte imprimé] / Marie-Catherine Mérat, Auteur . - Excelsior publications, 2015 . - p.24-27.
Bibliographie, carte, glossaire.
Langues : Français (fre)
in Science & vie junior > 305 (02/2015)
Descripteurs : législation / protection des animaux Résumé : Le point sur l'évolution de la loi concernant le statut des animaux dans le code civil en France : passage du statut de "bien meuble" à celui d'"être vivant doué de sensibilité" ; rappel des sanctions liées aux mauvais traitements sur animaux, prévues dans le code pénal ; animaux non pris en compte par cette loi ; point de vue des associations de protection des animaux ; conséquences et limites de la nouvelle loi. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? / Geek junior (2023) in Geek junior, 038 (10/2023)
[article]
Titre : C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? Type de document : texte imprimé Editeur : Geek junior, 2023 Article : p.14 Langues : Français (fre)
in Geek junior > 038 (10/2023)Descripteurs : législation / Union européenne / WEB Résumé : Définition du Digital Services Act européen et sa fonction de réglementation des grandes plateformes numériques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] C'est quoi le DSA (Digital Services Act) et pourquoi tu risques d'en entendre parler ? [texte imprimé] . - Geek junior, 2023 . - p.14.
Langues : Français (fre)
in Geek junior > 038 (10/2023)
Descripteurs : législation / Union européenne / WEB Résumé : Définition du Digital Services Act européen et sa fonction de réglementation des grandes plateformes numériques. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique En cas d'urgence... quoi faire ? / Sophie Bresdin / DE LA MARTINIERE (2007)
PermalinkClub théâtre / Faton (2013) in Citoyen junior, 032 (06/2013)
Permalink... code ... code ... code ... / Faton (2010) in Citoyen junior, 003 (11/2010)
PermalinkCode Junior / Dominique Chagnollaud / Dalloz (2003)
PermalinkComment fait-on les lois ? / Marc Beynié / Bayard Presse (2016) in Images doc (Paris), 325 (01/2016)
PermalinkLe conflit des lois / Clothilde Camus / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkDébats sur la bioéthique / Faton (2011) in Citoyen junior, 010 (06/2011)
PermalinkLA DROGUE / Francis Curtet / Milan (1995)
PermalinkLes drogues sur le banc des accusés / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
PermalinkLe droit dans la vie du collège / Faton (2011) in Citoyen junior, 006 (02/2011)
Permalink