Descripteurs
> 2810 organisation judiciaire > justice > juridiction > juridiction internationale
juridiction internationale |
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
La Audiencia Universal / Monica Ceberio Belaza / Société maubeugeoise d'édition (2009) in Vocable (ed. espanola), 560 (11/06/2009)
[article]
Titre : La Audiencia Universal Type de document : texte imprimé Auteurs : Monica Ceberio Belaza, Auteur ; Manuel Altozano, Auteur Editeur : Société maubeugeoise d'édition, 2009 Article : p.19-21 Langues : Espagnol (spa)
in Vocable (ed. espanola) > 560 (11/06/2009)Descripteurs : 2000- / droit international / droit pénal / Espagne / juridiction internationale Résumé : Présentation, en 2009, du Tribunal Universel de Madrid, de son fonctionnement, de ses résultats et des problèmes soulevés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] La Audiencia Universal [texte imprimé] / Monica Ceberio Belaza, Auteur ; Manuel Altozano, Auteur . - Société maubeugeoise d'édition, 2009 . - p.19-21.
Langues : Espagnol (spa)
in Vocable (ed. espanola) > 560 (11/06/2009)
Descripteurs : 2000- / droit international / droit pénal / Espagne / juridiction internationale Résumé : Présentation, en 2009, du Tribunal Universel de Madrid, de son fonctionnement, de ses résultats et des problèmes soulevés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les crimes contre l'humanité / Faton (2012) in Citoyen junior, 016 (01/2012)
[article]
Titre : Les crimes contre l'humanité Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2012 Article : p.4-15 Note générale : Bibliographie, carte, lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 016 (01/2012)Descripteurs : 1945- / Cour internationale de justice / crime contre l'humanité / juridiction internationale Résumé : Dossier, en 2012, présentant les principaux crimes contre l'humanité jugés par la communauté internationale depuis 1945. Les procès de Nuremberg et de Tokyo, où ont été jugés des criminels de la Seconde Guerre mondiale par des tribunaux internationaux. La définition du crime contre l'humanité en 1945 (charte de Londres), et son évolution jusqu'au Statut de Rome en 1998. Le TPIY (tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie) juge les crimes contre l'humanité commis durant les guerres en ex-Yougoslavie. Les criminels du génocide rwandais jugés par le TPIR (tribunal pénal international pour le Rwanda). Des tribunaux nationaux à caractère international : le tribunal mixte chargé de juger les responsables du génocide cambodgien ; le tribunal spécial pour la Sierra Leone, chargé de juger Charles Taylor ; le tribunal spécial irakien, qui a jugé Saddam Hussein. La Cour pénale internationale : sa création, ses attributions, son fonctionnement. Encadrés : les procès de Klaus Barbie et de Maurice Papon ; présentation de Slobodan Milosevic. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les crimes contre l'humanité [texte imprimé] . - Faton, 2012 . - p.4-15.
Bibliographie, carte, lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 016 (01/2012)
Descripteurs : 1945- / Cour internationale de justice / crime contre l'humanité / juridiction internationale Résumé : Dossier, en 2012, présentant les principaux crimes contre l'humanité jugés par la communauté internationale depuis 1945. Les procès de Nuremberg et de Tokyo, où ont été jugés des criminels de la Seconde Guerre mondiale par des tribunaux internationaux. La définition du crime contre l'humanité en 1945 (charte de Londres), et son évolution jusqu'au Statut de Rome en 1998. Le TPIY (tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie) juge les crimes contre l'humanité commis durant les guerres en ex-Yougoslavie. Les criminels du génocide rwandais jugés par le TPIR (tribunal pénal international pour le Rwanda). Des tribunaux nationaux à caractère international : le tribunal mixte chargé de juger les responsables du génocide cambodgien ; le tribunal spécial pour la Sierra Leone, chargé de juger Charles Taylor ; le tribunal spécial irakien, qui a jugé Saddam Hussein. La Cour pénale internationale : sa création, ses attributions, son fonctionnement. Encadrés : les procès de Klaus Barbie et de Maurice Papon ; présentation de Slobodan Milosevic. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique